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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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Présentation des notices

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  • 2014-001 Quartier Conches-Clairions – Dénomination d'un square
    116 Ko - 2014-001 Quartier Conches-Clairions – Dénomination d\'un square (ouvre la visionneuse)

    116 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/1
    Sujet : équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Conches-Clairions
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-002 Site des Cassoirs – Projet de création d'une ferme d'animation sur les terrains communaux route départementale 965
    491 Ko - 2014-002 Site des Cassoirs – Projet de création d\'une ferme d\'animation sur les terrains communaux route départementale 965 (ouvre la visionneuse)

    491 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/2
    Sujet : bâtiment agricole / propriété publique
    Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) / Route départementale 965 (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-003 Avis sur la vente d'un immeuble 25 rue Germain de Charmoy
    150 Ko - 2014-003 Avis sur la vente d\'un immeuble 25 rue Germain de Charmoy (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/3
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Germain-de-Charmoy
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-004 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux
    158 Ko - 2014-004 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux (ouvre la visionneuse)

    158 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/4
    Sujet : propriété publique / logement social / immobilier
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-005 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Servitude de passage sur les terrains rue de Lambaréné pour l'extension du réseau de gaz
    150 Ko - 2014-005 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Servitude de passage sur les terrains rue de Lambaréné pour l\'extension du réseau de gaz (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/5
    Sujet : distribution de gaz / opération d'urbanisme / politique de la ville
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné / Rive droite, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-006 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation de demandes et attribution des indemnisations
    388 Ko - 2014-006 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation de demandes et attribution des indemnisations (ouvre la visionneuse)

    388 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/6
    Sujet : structure administrative / opération d'urbanisme
    Organisme : Auxerre. Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-007 Exercice 2014 – Versement d'acomptes sur subventions
    189 Ko - 2014-007 Exercice 2014 – Versement d\'acomptes sur subventions (ouvre la visionneuse)

    189 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/7
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-008 Protocole d'Échange Standard Version 2 avec la Trésorerie – Modalité de passage
    152 Ko - 2014-008 Protocole d\'Échange Standard Version 2 avec la Trésorerie – Modalité de passage (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/8
    Sujet : finances locales
    Organisme : Yonne. Trésorerie générale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-009 Quartier Conches-Clairions – Reconstruction du gymnase Albert Camus
    152 Ko - 2014-009 Quartier Conches-Clairions – Reconstruction du gymnase Albert Camus (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/9
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase Albert-Camus / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Conches-Clairions
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-010 Quartier Saint-Siméon – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 56 logements
    182 Ko - 2014-010 Quartier Saint-Siméon – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 56 logements (ouvre la visionneuse)

    182 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/10
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Saint-Siméon, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-011 Quartier des Rosoirs – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 98 logements
    183 Ko - 2014-011 Quartier des Rosoirs – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 98 logements (ouvre la visionneuse)

    183 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/11
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Les Rosoirs, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-012 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la banque CIC Est agence entreprises Troyes – Office Auxerrois de l'Habitat – Aménagement commercial – Résidence Charles de Foucault
    172 Ko - 2014-012 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la banque CIC Est agence entreprises Troyes – Office Auxerrois de l\'Habitat – Aménagement commercial – Résidence Charles de Foucault (ouvre la visionneuse)

    172 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/12
    Sujet : finances locales / commerce
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Charles-de-Foucault
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-013 Points d'apports volontaires (PAV) des quais – Convention avec la Communauté de l'Auxerrois pour le financement des aménagements
    242 Ko - 2014-013 Points d\'apports volontaires (PAV) des quais – Convention avec la Communauté de l\'Auxerrois pour le financement des aménagements (ouvre la visionneuse)

    242 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/13
    Sujet : traitement des déchets
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-014 Remise d'ouvrage d'éclairage public – Convention entre la ville d'Auxerre et la DIRCE
    342 Ko - 2014-014 Remise d\'ouvrage d\'éclairage public – Convention entre la ville d\'Auxerre et la DIRCE (ouvre la visionneuse)

    342 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/14
    Sujet : éclairage public
    Organisme : France. Direction interrégionale des routes Centre-Est
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-015 Convention pour le déversement d'eaux usées de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la commune d'Auxerre en date du 1er avril 2014 – Avenant
    191 Ko - 2014-015 Convention pour le déversement d\'eaux usées de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la commune d\'Auxerre en date du 1er avril 2014 – Avenant (ouvre la visionneuse)

    191 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/15
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Perrigny (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-016 Convention pour le déversement réciproque d'eaux usées dans le réseau de collecte des eaux usées des communes d'Auxerre et de Monéteau en date du 1er avril 2014 – Avenant
    191 Ko - 2014-016 Convention pour le déversement réciproque d\'eaux usées dans le réseau de collecte des eaux usées des communes d\'Auxerre et de Monéteau en date du 1er avril 2014 – Avenant (ouvre la visionneuse)

    191 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/16
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-017 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Programmation 2014
    486 Ko - 2014-017 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – Programmation 2014 (ouvre la visionneuse)

    486 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/17
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-018 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action BAT n° 6 – Eau chaude sanitaire – Réalisation d'une installation solaire thermique – Vestiaires/douches au Stade Auxerrois et à l'AJA jeunes – Demande de subventions
    184 Ko - 2014-018 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action BAT n° 6 – Eau chaude sanitaire – Réalisation d\'une installation solaire thermique – Vestiaires/douches au Stade Auxerrois et à l\'AJA jeunes – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    184 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/18
    Sujet : économie d'énergie / énergie renouvelable
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-019 Centre d'Études Médiévales d'Auxerre – Reconduction de la convention de partenariat avec la ville d'Auxerre
    465 Ko - 2014-019 Centre d\'Études Médiévales d\'Auxerre – Reconduction de la convention de partenariat avec la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    465 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/19
    Sujet : finances locales / organisme de recherche
    Organisme : Centre d'études médiévales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-020 Étude du réaménagement de la réserve principale du musée d'art et d'histoire – Demande de subvention
    169 Ko - 2014-020 Étude du réaménagement de la réserve principale du musée d\'art et d\'histoire – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    169 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/20
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel / équipement socio culturel
    Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-021 Réforme des rythmes scolaires – Avant Projet Éducatif
    924 Ko - 2014-021 Réforme des rythmes scolaires – Avant Projet Éducatif (ouvre la visionneuse)

    924 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/21
    Sujet : rythme scolaire
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-022 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 3 avec Elior pour l'évolution du service auprès du CCAS – Avenant n° 1 à la convention tripartite avec le CCAS
    376 Ko - 2014-022 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 3 avec Elior pour l\'évolution du service auprès du CCAS – Avenant n° 1 à la convention tripartite avec le CCAS (ouvre la visionneuse)

    376 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/22
    Sujet : commande publique / propriété publique
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-023 Auxerre Solidarité – Reversement à l'UNICEF des droits d'entrée du Stade Nautique de l'Arbre Sec
    153 Ko - 2014-023 Auxerre Solidarité – Reversement à l\'UNICEF des droits d\'entrée du Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)

    153 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/23
    Sujet : comptabilité publique
    Organisme : Fonds des Nations Unies pour l'enfance
    Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-024 Personnel municipal – Dispositif d'accès à l'emploi titulaire dans la fonction publique territoriales – Complément de la délibération n° 2013-023 du 20 mars 2013
    197 Ko - 2014-024 Personnel municipal – Dispositif d\'accès à l\'emploi titulaire dans la fonction publique territoriales – Complément de la délibération n° 2013-023 du 20 mars 2013 (ouvre la visionneuse)

    197 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/24
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-025 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission sur les rythmes scolaires et le personnel enfance éducation vie scolaire
    160 Ko - 2014-025 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de chargé de mission sur les rythmes scolaires et le personnel enfance éducation vie scolaire (ouvre la visionneuse)

    160 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/25
    Sujet : personnel / rythme scolaire
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-026 Société d'Économie Mixte (SEM 89) – Clôture de la liquidation
    290 Ko - 2014-026 Société d\'Économie Mixte (SEM 89) – Clôture de la liquidation (ouvre la visionneuse)

    290 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/26
    Sujet : société d'économie mixte / finances locales
    Organisme : SEM 89 (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-027 Musée Leblanc-Duvernoy – Restauration d'une pièce – Demande de subventions
    157 Ko - 2014-027 Musée Leblanc-Duvernoy – Restauration d\'une pièce – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/27
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Musée Leblanc-Duvernoy (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-028 Actes de gestion courante
    675 Ko - 2014-028 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    675 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/28
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-029 Levée du scrutin aux nominations et présentations
    119 Ko - 2014-029 Levée du scrutin aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    119 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/29
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-030 Désignation du président de séance pour le vote de délibérations
    125 Ko - 2014-030 Désignation du président de séance pour le vote de délibérations (ouvre la visionneuse)

    125 Ko

    Date  : 20 février 2014
    Cote : 557 W 2014/30
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-031 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal
    165 Ko - 2014-031 Élection du maire sous la présidence du doyen d\'âge du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    165 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/31
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-032 Élection du maire de Vaux
    141 Ko - 2014-032 Élection du maire de Vaux (ouvre la visionneuse)

    141 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/32
    Sujet : élu
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-033 Détermination du nombre d'adjoints
    135 Ko - 2014-033 Détermination du nombre d\'adjoints (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/33
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-034 Détermination du nombre d'adjoints chargé des quartiers et de la démocratie de proximité
    159 Ko - 2014-034 Détermination du nombre d\'adjoints chargé des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)

    159 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/34
    Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-035 Élection des adjoints
    158 Ko - 2014-035 Élection des adjoints (ouvre la visionneuse)

    158 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/35
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-036 Élection des adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité
    159 Ko - 2014-036 Élection des adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)

    159 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/36
    Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-037 Création des postes d'adjoints spéciaux
    137 Ko - 2014-037 Création des postes d\'adjoints spéciaux (ouvre la visionneuse)

    137 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/37
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-038 Budget 2014 – Débat d'orientations budgétaires
    728 Ko - 2014-038 Budget 2014 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)

    728 Ko

    Date  : 6 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/38
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-039 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
    3816 Ko - 2014-039 Délégations d\'attributions du conseil municipal au maire en application de l\'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (ouvre la visionneuse)

    3816 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/39
    Sujet : élu
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-040 Mandat 2014-2020 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
    17657 Ko - 2014-040 Mandat 2014-2020 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    17657 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/40
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-041 Levée du scrutin secret pour les représentations
    837 Ko - 2014-041 Levée du scrutin secret pour les représentations (ouvre la visionneuse)

    837 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/41
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-042 Désignation des Adjoints spéciaux de Laborde, Jonches et les Chesnez
    840 Ko - 2014-042 Désignation des Adjoints spéciaux de Laborde, Jonches et les Chesnez (ouvre la visionneuse)

    840 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/42
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-043 Désignation des membres de la commission consultative de Vaux.
    872 Ko - 2014-043 Désignation des membres de la commission consultative de Vaux. (ouvre la visionneuse)

    872 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/43
    Sujet : structure administrative / élu
    Organisme : Auxerre. Commission consultative de Vaux
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-044 Détermination du nombre des commissions d'instructions et élection des membres
    1551 Ko - 2014-044 Détermination du nombre des commissions d\'instructions et élection des membres (ouvre la visionneuse)

    1551 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/44
    Sujet : conseil municipal / structure administrative / élu
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-045 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
    1410 Ko - 2014-045 Désignation des membres de la commission d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    1410 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/45
    Sujet : commande publique / structure administrative / élu
    Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-046 Constitution de la commission consultative des services publics locaux
    1612 Ko - 2014-046 Constitution de la commission consultative des services publics locaux (ouvre la visionneuse)

    1612 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/46
    Sujet : structure administrative / police
    Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-047 Constitution de la commission de délégation de service public – Assainissement
    1469 Ko - 2014-047 Constitution de la commission de délégation de service public – Assainissement (ouvre la visionneuse)

    1469 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/47
    Sujet : traitement des eaux usées / structure administrative / élu
    Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-048 Constitution de la commission de délégation de service public – Théâtre
    1473 Ko - 2014-048 Constitution de la commission de délégation de service public – Théâtre (ouvre la visionneuse)

    1473 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/48
    Sujet : structure administrative / théâtre / équipement socio culturel / théâtre / élu
    Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-049 Création d'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants
    984 Ko - 2014-049 Création d\'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    984 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/49
    Sujet : élu / structure administrative / sport
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-050 Création d'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants
    1479 Ko - 2014-050 Création d\'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    1479 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/50
    Sujet : structure administrative / transport / circulation routière / élu
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la circulation
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-051 Création d'un comité consultatif de l'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants
    1609 Ko - 2014-051 Création d\'un comité consultatif de l\'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    1609 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/51
    Sujet : structure administrative / agriculture / élu
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-052 Création d'un comité consultatif de la nature en ville
    1504 Ko - 2014-052 Création d\'un comité consultatif de la nature en ville (ouvre la visionneuse)

    1504 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/52
    Sujet : structure administrative / protection de la nature
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la nature en ville
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-053 Création d'un comité d'éthique de la vidéo protection
    1504 Ko - 2014-053 Création d\'un comité d\'éthique de la vidéo protection (ouvre la visionneuse)

    1504 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/53
    Sujet : structure administrative / surveillance du territoire
    Organisme : Auxerre. Comité d'éthique de la vidéo protection
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-054 Création d'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants
    982 Ko - 2014-054 Création d\'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    982 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/54
    Sujet : structure administrative / commerce / élu
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-055 Désignation des 12 représentants du conseil municipal au 1er collège du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
    1449 Ko - 2014-055 Désignation des 12 représentants du conseil municipal au 1er collège du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (ouvre la visionneuse)

    1449 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/55
    Sujet : structure administrative / élu / police / politique de la ville
    Organisme : Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-056 Détermination du nombre d'administrateurs pour siéger au Centre Communal d'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal.
    896 Ko - 2014-056 Détermination du nombre d\'administrateurs pour siéger au Centre Communal d\'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal. (ouvre la visionneuse)

    896 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/56
    Sujet : structure administrative / aide sociale
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-057 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Office Auxerrois de l'Habitat
    1406 Ko - 2014-057 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)

    1406 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/57
    Sujet : structure administrative / logement social / élu
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-058 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d'Yonne Habitat
    836 Ko - 2014-058 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d\'Yonne Habitat (ouvre la visionneuse)

    836 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/58
    Sujet : structure administrative / logement social / élu
    Organisme : Val d'Yonne Habitat
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-059 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la caisse des écoles
    790 Ko - 2014-059 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la caisse des écoles (ouvre la visionneuse)

    790 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/59
    Sujet : structure administrative / élu / oeuvres scolaires
    Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-060 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier
    788 Ko - 2014-060 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier (ouvre la visionneuse)

    788 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/60
    Sujet : établissement de santé / élu
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-061 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l'Yonne
    801 Ko - 2014-061 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    801 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/61
    Sujet : établissement de santé / élu
    Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-062 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'établissement public de coopération sociale du château de Nantou
    831 Ko - 2014-062 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'établissement public de coopération sociale du château de Nantou (ouvre la visionneuse)

    831 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/62
    Sujet : établissement médico social / élu
    Organisme : Établissement public de coopération sociale du château de Nantou (Pourrain, Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-063 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'office municipal des sports (OMS)
    795 Ko - 2014-063 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'office municipal des sports (OMS) (ouvre la visionneuse)

    795 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/63
    Sujet : structure administrative / sport / élu
    Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-064 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA)
    860 Ko - 2014-064 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) (ouvre la visionneuse)

    860 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/64
    Sujet : structure administrative / traitement des eaux usées / élu
    Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-065 Association départementale pour l'information sur le logement dans l'Yonne
    809 Ko - 2014-065 Association départementale pour l\'information sur le logement dans l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    809 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/65
    Sujet : association / élu / logement
    Organisme : Association départementale pour l'information sur le logement (Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-066 Syndicat départementale d'énergies de l'Yonne
    849 Ko - 2014-066 Syndicat départementale d\'énergies de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    849 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/66
    Sujet : structure administrative / élu / énergie
    Organisme : Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-067 Syndicat Mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne
    860 Ko - 2014-067 Syndicat Mixte d\'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne (ouvre la visionneuse)

    860 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/67
    Sujet : élu / structure administrative / voie navigable / tourisme / action économique
    Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-068 Association Inter consulaire de Formation Professionnelle (CIFA)
    846 Ko - 2014-068 Association Inter consulaire de Formation Professionnelle (CIFA) (ouvre la visionneuse)

    846 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/68
    Sujet : élu / association / formation professionnelle / établissement d'enseignement
    Organisme : Association inter-consulaire de formation professionnelle / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-069 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (MEFA)
    825 Ko - 2014-069 Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois (MEFA) (ouvre la visionneuse)

    825 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/69
    Sujet : insertion professionnelle / élu
    Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-070 Jeune Chambre Économique
    799 Ko - 2014-070 Jeune Chambre Économique (ouvre la visionneuse)

    799 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/70
    Sujet : association / action économique
    Organisme : Jeune chambre économique d'Auxerre
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-071 Association des foyers des jeunes travailleurs
    816 Ko - 2014-071 Association des foyers des jeunes travailleurs (ouvre la visionneuse)

    816 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/71
    Sujet : association / élu / foyer
    Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-072 Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
    812 Ko - 2014-072 Centre d\'Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) (ouvre la visionneuse)

    812 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/72
    Sujet : association / élu / action sociale
    Organisme : Centre d'information des droits des femmes et des familles
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-073 GRETA
    803 Ko - 2014-073 GRETA (ouvre la visionneuse)

    803 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/73
    Sujet : formation professionnelle / élu
    Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-074 Centre National des Arts et Métiers (CNAM)
    826 Ko - 2014-074 Centre National des Arts et Métiers (CNAM) (ouvre la visionneuse)

    826 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/74
    Sujet : formation professionnelle / élu
    Organisme : Centre national des arts et métiers
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-075 Lycée Fourier
    799 Ko - 2014-075 Lycée Fourier (ouvre la visionneuse)

    799 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/75
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée Fourier (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-076 Lycée Jacques-Amyot
    781 Ko - 2014-076 Lycée Jacques-Amyot (ouvre la visionneuse)

    781 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/76
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-077 Lycée Saint-Germain
    785 Ko - 2014-077 Lycée Saint-Germain (ouvre la visionneuse)

    785 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/77
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée Saint-Germain (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-078 Lycée Vauban
    781 Ko - 2014-078 Lycée Vauban (ouvre la visionneuse)

    781 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/78
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée des métiers Vauban (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-079 Collège Albert-Camus
    781 Ko - 2014-079 Collège Albert-Camus (ouvre la visionneuse)

    781 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/79
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-080 Collège Bienvenu-Martin
    780 Ko - 2014-080 Collège Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)

    780 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/80
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-081 Collège Paul-Bert
    774 Ko - 2014-081 Collège Paul-Bert (ouvre la visionneuse)

    774 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/81
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-082 Collège Denfert-Rochereau
    823 Ko - 2014-082 Collège Denfert-Rochereau (ouvre la visionneuse)

    823 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/82
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-083 École privée Sainte-Marie
    781 Ko - 2014-083 École privée Sainte-Marie (ouvre la visionneuse)

    781 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/83
    Sujet : établissement d'enseignement / élu / enseignement privé
    Organisme : École privée Sainte-Marie (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-084 École privée Sainte-Thérèse
    791 Ko - 2014-084 École privée Sainte-Thérèse (ouvre la visionneuse)

    791 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/84
    Sujet : établissement d'enseignement / élu / enseignement privé
    Organisme : École privée Sainte-Thérèse (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-085 Institut d'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs (IESHA)
    819 Ko - 2014-085 Institut d\'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs (IESHA) (ouvre la visionneuse)

    819 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/85
    Sujet : élu / établissement d'enseignement / personne handicapée
    Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-086 Comité de protection de l'enfance
    811 Ko - 2014-086 Comité de protection de l\'enfance (ouvre la visionneuse)

    811 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/86
    Sujet : finances locales / association / action sociale / enfant
    Organisme : Comité de protection de l'enfance (Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-087 Association du vélodrome de l'Yonne
    829 Ko - 2014-087 Association du vélodrome de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    829 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/87
    Sujet : élu / association / installation sportive
    Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Vélodrome
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-088 Association Yonne en Scène
    794 Ko - 2014-088 Association Yonne en Scène (ouvre la visionneuse)

    794 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/88
    Sujet : association / élu / culture
    Organisme : Association Yonne en Scène
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-089 Comité des Jumelages
    834 Ko - 2014-089 Comité des Jumelages (ouvre la visionneuse)

    834 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/89
    Sujet : jumelage / élu
    Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc Paul-Bert
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-090 Maison des Jeunes et de la Culture d'Auxerre
    808 Ko - 2014-090 Maison des Jeunes et de la Culture d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    808 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/90
    Sujet : élu / association / action culturelle
    Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-091 Patronage Laïque Paul-Bert
    826 Ko - 2014-091 Patronage Laïque Paul-Bert (ouvre la visionneuse)

    826 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/91
    Sujet : élu / association
    Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-092 Club Vert et Gulli'vert
    819 Ko - 2014-092 Club Vert et Gulli\'vert (ouvre la visionneuse)

    819 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/92
    Sujet : élu / association / centre de loisirs
    Organisme : Le Club vert (Auxerre) / Les Gulli'Vert (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-093 Conseil de discipline de recours de Bourgogne
    815 Ko - 2014-093 Conseil de discipline de recours de Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    815 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/93
    Sujet : structure administrative / personnel / élu
    Organisme : Conseil de discipline de recours (Bourgogne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-094 Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air
    780 Ko - 2014-094 Fédération départementale de l\'hôtellerie de plein air (ouvre la visionneuse)

    780 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/94
    Sujet : élu / camping caravaning / association
    Organisme : Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-095 Groupement d'intérêt public d'administration électronique e-bourgogne
    806 Ko - 2014-095 Groupement d\'intérêt public d\'administration électronique e-bourgogne (ouvre la visionneuse)

    806 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/95
    Sujet : système d'information / élu
    Organisme : Groupement d'intérêt public d'administration électronique e-bourgogne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-096 Jardins familiaux – Comité local des jardins familiaux et collectifs
    798 Ko - 2014-096 Jardins familiaux – Comité local des jardins familiaux et collectifs (ouvre la visionneuse)

    798 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/96
    Sujet : jardin familial / élu
    Organisme : Comité local des jardins familiaux (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-097 la Maison – Association Service d'Action Éducative pour les adolescents
    797 Ko - 2014-097 la Maison – Association Service d\'Action Éducative pour les adolescents (ouvre la visionneuse)

    797 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/97
    Sujet : élu / action sociale / association
    Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-098 Réseau des Correspondants de Nuit
    804 Ko - 2014-098 Réseau des Correspondants de Nuit (ouvre la visionneuse)

    804 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/98
    Sujet : surveillance des bâtiments / élu
    Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-099 Conseiller en charge des questions de défense
    797 Ko - 2014-099 Conseiller en charge des questions de défense (ouvre la visionneuse)

    797 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/99
    Sujet : défense du territoire / élu
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-100 EPCC
    799 Ko - 2014-100 EPCC (ouvre la visionneuse)

    799 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/100
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / élu
    Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-101 Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
    749 Ko - 2014-101 Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) (ouvre la visionneuse)

    749 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/101
    Sujet : association / sport / élu
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-102 Budget primitif 2014 – Budget principal
    839 Ko - 2014-102 Budget primitif 2014 – Budget principal (ouvre la visionneuse)

    839 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/102
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-103 Budget primitif 2014 – Budget assainissement
    847 Ko - 2014-103 Budget primitif 2014 – Budget assainissement (ouvre la visionneuse)

    847 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/103
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-104 Budget primitif 2014 – Budget crématorium
    839 Ko - 2014-104 Budget primitif 2014 – Budget crématorium (ouvre la visionneuse)

    839 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/104
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-105 Budget 2014 – Attribution de subvention aux associations et organismes
    14246 Ko - 2014-105 Budget 2014 – Attribution de subvention aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)

    14246 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/105
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-106 Autorisations de programme Crédits de paiement – suppression – modification
    1880 Ko - 2014-106 Autorisations de programme Crédits de paiement – suppression – modification (ouvre la visionneuse)

    1880 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/106
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-107 Fiscalité directe locale – taux 2014
    798 Ko - 2014-107 Fiscalité directe locale – taux 2014 (ouvre la visionneuse)

    798 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/107
    Sujet : impôts locaux
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-108 Admission en non-valeur
    913 Ko - 2014-108 Admission en non-valeur (ouvre la visionneuse)

    913 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/108
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-109 Stade nautique – Modalités de fonctionnement du nouveau dispositif d'accès
    1029 Ko - 2014-109 Stade nautique – Modalités de fonctionnement du nouveau dispositif d\'accès (ouvre la visionneuse)

    1029 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/109
    Sujet : installation sportive
    Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-110 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Choix du délégataire
    2149 Ko - 2014-110 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)

    2149 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/110
    Sujet : équipement touristique / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-111 Musée d'art et d'Histoire – Récolement décennal – Demande de subvention
    1821 Ko - 2014-111 Musée d\'art et d\'Histoire – Récolement décennal – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1821 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/111
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel / équipement socio culturel
    Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-112 Écoles privées – Participation de la ville
    4846 Ko - 2014-112 Écoles privées – Participation de la ville (ouvre la visionneuse)

    4846 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/112
    Sujet : finances locales / enseignement privé
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-113 Création d'emploi de collaborateurs de cabinet
    1596 Ko - 2014-113 Création d\'emploi de collaborateurs de cabinet (ouvre la visionneuse)

    1596 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/113
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-114 Conseillers municipaux – Droit à la formation
    1772 Ko - 2014-114 Conseillers municipaux – Droit à la formation (ouvre la visionneuse)

    1772 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/114
    Sujet : élu / formation professionnelle
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-115 Régime indemnitaire des élus
    2023 Ko - 2014-115 Régime indemnitaire des élus (ouvre la visionneuse)

    2023 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/115
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-116 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification
    2322 Ko - 2014-116 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification (ouvre la visionneuse)

    2322 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/116
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-117 Personnel municipal – Création d'emplois de saisonniers
    3014 Ko - 2014-117 Personnel municipal – Création d\'emplois de saisonniers (ouvre la visionneuse)

    3014 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/117
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-118 Conservatoire Musique et Danse – Indemnités de jury de conservatoire
    956 Ko - 2014-118 Conservatoire Musique et Danse – Indemnités de jury de conservatoire (ouvre la visionneuse)

    956 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/118
    Sujet : finances locales / établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / danse
    Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-119 Transaction avec des agents de l'Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne
    4721 Ko - 2014-119 Transaction avec des agents de l\'Établissement Public de Coopération Culturelle de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    4721 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/119
    Sujet : personnel / équipement socio culturel / musique / danse
    Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-120 Actes de gestion courante
    5557 Ko - 2014-120 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    5557 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/120
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-122 Institution de l'obligation de solliciter une déclaration préalable au ravalement de façade
    1718 Ko - 2014-122 Institution de l\'obligation de solliciter une déclaration préalable au ravalement de façade (ouvre la visionneuse)

    1718 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/121
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-123 Avis sur la vente d'un logement locatif social 10 place de l'Ile de France
    2726 Ko - 2014-123 Avis sur la vente d\'un logement locatif social 10 place de l\'Ile de France (ouvre la visionneuse)

    2726 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/122
    Sujet : logement social / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Île-de-France
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-124 Vente d'un terrain à Groupama rue Paul-Henri Spaak
    3319 Ko - 2014-124 Vente d\'un terrain à Groupama rue Paul-Henri Spaak (ouvre la visionneuse)

    3319 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/123
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Henri-Spaak
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-125 Acquisition de terrains rue des Prés Barreaux et rue de Jonches pour incorporation dans la voirie
    985 Ko - 2014-125 Acquisition de terrains rue des Prés Barreaux et rue de Jonches pour incorporation dans la voirie (ouvre la visionneuse)

    985 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/124
    Sujet : propriété publique / réseau routier / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés Barreaux / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Jonches
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-126 Échange foncier avec l'Office Auxerrois de l'Habitat pour modification d'un lot à bâtir
    3939 Ko - 2014-126 Échange foncier avec l\'Office Auxerrois de l\'Habitat pour modification d\'un lot à bâtir (ouvre la visionneuse)

    3939 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/125
    Sujet : propriété publique
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-127 Vente d'un terrain rue Jules Guignier pour la réalisation d'un hôtel
    3533 Ko - 2014-127 Vente d\'un terrain rue Jules Guignier pour la réalisation d\'un hôtel (ouvre la visionneuse)

    3533 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/126
    Sujet : propriété publique / équipement touristique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Jules-Guignier
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-128 Vente à la SCI Auxerre hôtellerie de délaissés d'aménagement attenants à l'hôtel des Clairions
    2729 Ko - 2014-128 Vente à la SCI Auxerre hôtellerie de délaissés d\'aménagement attenants à l\'hôtel des Clairions (ouvre la visionneuse)

    2729 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/127
    Sujet : propriété publique / équipement touristique / immobilier
    Lieu : Les Clairions, Hôtel des (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-129 Commission d'indemnisation des commerçants des quais
    4628 Ko - 2014-129 Commission d\'indemnisation des commerçants des quais (ouvre la visionneuse)

    4628 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/128
    Sujet : structure administrative / commerce
    Organisme : Auxerre. Commission d'indemnisation des commerçants des quais
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-130 SEM Yonne équipement – Désignation du représentant du conseil municipal
    889 Ko - 2014-130 SEM Yonne équipement – Désignation du représentant du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    889 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/129
    Sujet : structure administrative / société d'économie mixte
    Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-131 Muséums de Bourgogne 2014 – Contribution du Conseil Régional hors conventionnement
    1171 Ko - 2014-131 Muséums de Bourgogne 2014 – Contribution du Conseil Régional hors conventionnement (ouvre la visionneuse)

    1171 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/130
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Bourgogne. Conseil régional / Muséum d'histoire naturelle (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-132 Délégation de service public Silex – Rapport d'activité
    69342 Ko - 2014-132 Délégation de service public Silex – Rapport d\'activité (ouvre la visionneuse)

    69342 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/131
    Sujet : équipement socio culturel / musique / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-133 Délégation de service public Théâtre – Rapport d'activité
    58901 Ko - 2014-133 Délégation de service public Théâtre – Rapport d\'activité (ouvre la visionneuse)

    58901 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/132
    Sujet : équipement socio culturel / théâtre / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-134 Association Yonne Arts Vivants – Désignation du représentants du conseil municipal
    820 Ko - 2014-134 Association Yonne Arts Vivants – Désignation du représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    820 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/133
    Sujet : association / élu
    Organisme : Association Yonne Arts Vivants
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-135 Installation de pontons à Vaux
    3283 Ko - 2014-135 Installation de pontons à Vaux (ouvre la visionneuse)

    3283 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/134
    Sujet : opération d'urbanisme / port
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-136 Programme accessibilité abris bus 2014
    5951 Ko - 2014-136 Programme accessibilité abris bus 2014 (ouvre la visionneuse)

    5951 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/135
    Sujet : personne handicapée / transport en commun
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-137 Assainissement – rapport d'activité de la Délégation de service public et rapport sur le prix et la qualité du service
    110335 Ko - 2014-137 Assainissement – rapport d\'activité de la Délégation de service public et rapport sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)

    110335 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/136
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-138 Assainissement – Programme d'assainissement 2014 en eaux usées et eaux pluviales
    6048 Ko - 2014-138 Assainissement – Programme d\'assainissement 2014 en eaux usées et eaux pluviales (ouvre la visionneuse)

    6048 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/137
    Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-139 Bief de la Maladière – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage
    3797 Ko - 2014-139 Bief de la Maladière – convention de délégation de maîtrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)

    3797 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/138
    Sujet : commande publique
    Lieu : La Maladière, Bief de (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-140 Chauffage urbain – avenant n° 1 à la Délégation de service public
    4449 Ko - 2014-140 Chauffage urbain – avenant n° 1 à la Délégation de service public (ouvre la visionneuse)

    4449 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/139
    Sujet : chauffage urbain / commande publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-141 Mise en souterrain des réseaux Orange rue des Écoles à Jonches
    5987 Ko - 2014-141 Mise en souterrain des réseaux Orange rue des Écoles à Jonches (ouvre la visionneuse)

    5987 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/140
    Sujet : télécommunications
    Organisme : Orange (Téléphonie)
    Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) -- Rue des écoles
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-142 Gens du voyage – avenant à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec l'OAH
    3558 Ko - 2014-142 Gens du voyage – avenant à la convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage avec l\'OAH (ouvre la visionneuse)

    3558 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/141
    Sujet : nomade / commande publique
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-143 Gens du voyage – avenant à la convention d'objectif et de financement avec l'OAH et la CA
    10971 Ko - 2014-143 Gens du voyage – avenant à la convention d\'objectif et de financement avec l\'OAH et la CA (ouvre la visionneuse)

    10971 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/142
    Sujet : nomade / commande publique
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Communauté de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-144 Commission intercommunale d'aménagement foncier – Désignation des membres
    970 Ko - 2014-144 Commission intercommunale d\'aménagement foncier – Désignation des membres (ouvre la visionneuse)

    970 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/143
    Sujet : élu / aménagement foncier / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission intercommunale d'aménagement foncier
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-145 Dénomination de la grande salle omnisports du complexe sportif René-Yves Aubin « Aimée Molette »
    1121 Ko - 2014-145 Dénomination de la grande salle omnisports du complexe sportif René-Yves Aubin « Aimée Molette » (ouvre la visionneuse)

    1121 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/144
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-146 Réforme des rythmes scolaires – Organisation de la semaine scolaire à partir de septembre 2014 – Projet Éducatif de Territoire
    4104 Ko - 2014-146 Réforme des rythmes scolaires – Organisation de la semaine scolaire à partir de septembre 2014 – Projet Éducatif de Territoire (ouvre la visionneuse)

    4104 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/145
    Sujet : rythme scolaire
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-147 Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Yonne : renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
    1038 Ko - 2014-147 Partenariat avec la Caisse d\'Allocations Familiales de l\'Yonne : renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (ouvre la visionneuse)

    1038 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/146
    Sujet : enfant / projet éducatif / politique de la ville
    Organisme : Caisse d'allocations familiales de l'Yonne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-148 Collège Bienvenu-Martin – Désignation des représentants du conseil municipal
    895 Ko - 2014-148 Collège Bienvenu-Martin – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    895 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/147
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-149 Budget principal – compte administratif 2013
    929 Ko - 2014-149 Budget principal – compte administratif 2013 (ouvre la visionneuse)

    929 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/148
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-150 Budget assainissement – compte administratif 2013
    936 Ko - 2014-150 Budget assainissement – compte administratif 2013 (ouvre la visionneuse)

    936 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/149
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-151 Budget crématorium – compte administratif 2013
    938 Ko - 2014-151 Budget crématorium – compte administratif 2013 (ouvre la visionneuse)

    938 Ko

    Date  : 26 juin 2014
    Cote : 557 W 2014/150
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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